Développement et Hébergement du site
Société ALKANTE
4 rue Alain Colas
35530 NOYAL-SUR-VILAINE
Tél : 02-99-22-25-70
Fax : 02-99-32-12-76
www.alkante.com
Direction de la publication
Le site www.labouillie.fr est géré par le service communication.
L'animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par le Service Communication en liaison avec l'ensemble des directions de la Commune.
Propriété intellectuelle
La commune de La Bouillie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Données personnelles :
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d'un message électronique par le biais d'un formulaire, d'une inscription volontaire à une liste de diffusion ou de la sollicitation d'un accès réservé à un espace restreint.
Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.
La Commune de La Bouillie conserve de manière confidentielle ces données. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de la Commune de La Bouillie. Ces données ne sont jamais communiquées à des tiers.
En vertu des articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de rectification ainsi que d'un droit d'opposition pour motif légitime sur les données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment les exercer en vous adressant par courrier postal au :
Mairie
11 Rue de l'Eglise
22240 LA BOUILLIE
ou par mail auprès de accueilmairie@labouillie.fr